LE BLOG DES COMMUNISTES DE ROMAINVILLE

mercredi 30 juillet 2014

Communiqué de l'Association pour la Sauvegarde du Village de Romainville




Bonjour à tous, adhérents et sympathisants, voisins ou lointains,

L'article ci-joint, vu dans le numéro estival du journal de Romainville, a pu vous échapper.

Dégustez le, avec modération, bien évidemment. Le vent change, on dirait...

Notre Association réclame un volet patrimonial au PLU depuis sa création. Un plan serait en cours selon M. Champion (maire-adjoint à l'aménagement, patrimoine et mobilités). A voir...

Il aurait "reconduit les promoteurs hors de notre territoire"!
Ceci est un peu fort quand on connait la multitude de grands projets immobiliers en route ou à l'étude sur notre commune!

Restons optimiste sur la réelle volonté de la municipalité de préserver la Ferme, et de sa capacité d'agir vue que la Ferme est dans les mains du promoteur LNC. 
Avis de recherche de mécène, il paraît!
Je vous rappelle qu'en juillet 2013, l'ASVR était en rdv avec Mme le Maire et M. Champion, et cette ferme n'avait aucun intérêt à leurs yeux, ni l'idée d'un volet patrimonial au PLU d'ailleurs.

Suite au succès de notre pétition pour la sauvegarde de la Ferme, nous avons obtenu un rdv avec le promoteur Les Nouveaux Constructeurs.

J'ai pris contact avec le directeur de l'urbanisme, M. Guyard, pour mieux comprendre les autres "biens" mentionnés dans l'article, ave de Verdun et rue Saint Germain. Réponse très vague de sa part. Il s'agirait de la grande maison normande 1905 (Verdun) et d'un pavillon près du nouveau "Côté Lilas" (St Germain) où des projets ont été refusés par la municipalité. A suivre...

Un très bel été à vous tous, en vacances ou pas, et rendez-vous le 20 septembre pour notre action lors des Journées du Patrimoine!

bien cordialement,


Julia Learmonth, présidente et les membres du CA

lundi 21 juillet 2014



Vous que l’on a parqués et réduits au silence
Condamnés à l’exil, envoyés au bûcher,
Vous qu’on a maltraités, qu’on a privés d’enfance
Ne refaites donc pas ce que l’on vous a fait.

Vous qui avez connu l’horreur des miradors
Et ces chiens en furie qui buvaient votre sang,
Vous qui savez pourtant que la vie est un trésor
Ne resemez donc pas la haine dans les vents.

Vous que l’on a réduits à des troupeaux infâmes,
Sans terre, sans abris et sans havres d’amour,
Vous que l’on a fauchés sous de cruelles lames
Ne laissez pas passer ces appels au secours.

Vous qui avez souffert des balles et des bombes,
Vous que l’on a traités dans la honte et la boue,
Qui n’avez pas eu droit à une simple tombe,
Ne faites donc pas d’eux ce que l’on fit de vous.

Vous qui étiez marqués au jaune d’infamie,
Jusqu’à en oublier la magie d’une étoile,
Vous que l’on a brisé à l’aube de la vie
N’oubliez pas le bleu sur le gris de la toile.

Vous qui avez, un jour, retrouvé une terre,
Une raison d’aimer, une source d’espoir,
Vous qui avez vaincu la terreur, la misère,
Ne les condamnez pas à vivre dans le noir.

Robert Clément

vendredi 18 juillet 2014

Calcul du surloyer : Romainville Habitat contraint de reconnaître son erreur

Mardi nous avons mis en ligne une information à propos du calcul du surloyer classant Romainville en zone B alors que notre ville se trouve en zone A. Cette décision ayant pour conséquence une augmentation substantielle pour les locataires concernés et faisant entrer dans ce dispositif des familles qui n’y étaient pas assujetties. Cette information était accompagnée d’un courrier adressé le 3 juillet par Brigitte MORANNE à madame GASRI, présidente de Romainville Habitat. Cette dernière vient de lui répondre. Nous vous faisons part de sa réaction :

« Je viens de recevoir ce jour une réponse de madame Asma GASRI au courrier  que je m’étais permise de lui adresser en date du 3 juillet. C’est avec satisfaction que j’en ai pris connaissance ». « C’est avec la plus grande attention, écrit madame la présidente, que je me suis rapprochée des services de ROMAINVILLE-HABITAT-OPH afin de vérifier que les plafonds de ressources servant de base de calcul du S.L.S étaient ceux applicables sur la commune de Romainville, comme définis par l’arrêté du 29 avril 2009 que vous citez à bon escient. Or, je regrette qu’une erreur ne se soit glissée puisque les services de Romainville-Habitat-OPH ont, en effet, considéré à tort que Romainville appartenait à la zone B, au lieu de la zone A, appliquant, de part ce fait, un calcul erroné. Je vous affirme tout mettre en œuvre pour remédier à ces dysfonctionnements et sollicite des services le réexamen des situations de chaque locataire soumis au S.L.S, pour recalcul du montant applicable ». Madame la Présidente précise encore « De même je veillerai personnellement à ce que les notifications adressées aux locataires comportent les mentions que vous soulignez, à savoir : les plafonds de ressources en référence à leurs zones géographiques ainsi que le coefficient de dépassement ».

Dont acte. Je me permets cependant de faire deux observations. Qu’en aurait-il été si nous nous en étions tenu à la réponse sans appel de madame DROUHIN affirmant, sans aucune référence légale, que Romainville était classée en zone B. Les choses en seraient-elles restées là ?

En second lieu une démonstration est ainsi faite. Il importe que les locataires soient écoutés, entendus et respectés par l’OPH, que leurs demandes soient prises en compte et satisfaites lorsqu’elles sont justifiées  comme c’est le cas pour le surloyer. Cette expérience est riche d’enseignements pour les locataires et la défense de leurs droits. 

                                                                                         Brigitte MORANNE
                                                                                        Conseillère municipale

                                                                                           Le 18 juillet 2014

jeudi 17 juillet 2014

Romainville ne compte pas 27 élu-e-s mais 35 !




Depuis quelques années, déjà,  nous sommes habitués à « découvrir » chaque mois les portraits des membres de l’exécutif municipal (Maire, Adjoints au Maire et conseiller-e-s délégué-e-s) dans le magazine d’informations municipales.

En ce début juillet nous découvrons une nouveauté : Sous ce titre : « LE MAIRE, LES MAIRES-ADJOINTS, LES CONSEILLER-E-S DÉLÉGUÉ-E-S ET MUNICIPAUX, APPARAISSENT LES PHOTOS DES 27 CONSEILLERS MUNICIPAUX APPARTENANT À LA MAJORITÉ MUNICIPALE, AINSI QUE CELLES DU DÉPUTÉ ET DU CONSEILLER RÉGIONAL. Ainsi Notre ville ne compterait plus que 27 élu-e-s. Ce n'est franchement pas une avancée démocratique.

Dans ce qui est appelé « un journal d’informations municipales » 8 élu-e-s ne Sont donc pas considéré-e-s comme des conseiller-e-s au même titre que celles et ceux appartenant à la majorité. Voilà une conception de la démocratie qui n’est pas la nôtre. Quelque soit la liste sur laquelle elles, ils ont été élu-e-s, elles, ils sont toutes et tous des élues du suffrage universel. Que valent les « multiples déclarations sur la République et ses valeurs » « sur les fondements de la République démocratique, à savoir l’intérêt général ». « 

Rappelons-le, selon la République les détenteurs du pouvoir sont nommés par d’autres moyens que l’hérédité c'est-à-dire élus par le peuple ou une partie de celui-ci. De là, la notion de souveraineté populaire. Faut-il rappeler que moins de 50% des votants se sont exprimé en faveur de la liste majoritaire en mars dernier ? Elle a été élue, elle doit être respectée. Le même respect se doit d’être accordé aux autres élu-e-s et en particulier à celles et ceux de la liste du Front de gauche que conduisait Sofia DAUVERGNE.

Il est indispensable que son rôle soit reconnu pour le bon exercice de la démocratie. Il importe que la parole soit donnée aux habitants quelque soit le vote qu’ils aient pu exprimer. Un courrier des lecteurs devrait être créé. Des comptes rendus pluralistes des débats du Conseil municipal se devraient d’y figurer. Nous pensons notamment au vote du budget où nous n’avons jamais trouvé l’opinion des élu-e-s communistes dans le dernier mandat. Que dire des expressions des groupes politiques. Nous sommes dans la caricature. Un seul élu compose un groupe et  dispose de 1200 signes autant que la liste du Front de gauche qui a recueilli plus de 30% des suffrages.


En résumé, il y a à Romainville 35 conseillers municipaux et non 27. Tous sont des élus du suffrage universel. Celui-ci doit être respecté. Nous invitons les élu-e-s de la majorité municipale à prendre en compte cette réalité. De la même manière pourquoi nous ne retrouverions pas dans le magazine les photos des conseillers communautaires élus également au mois de mars. Dans une déclaration faite au mois de juin, la majorité municipale indiquait vouloir « porter un débat constructif…se prononçant pour une pratique de démocratie vivante ». Chiche Mais cela implique le RESPECT. Le respect de toutes celles et de tous ceux qui ont voulu exprimé un autre choix que celui qui s'est porté en faveur de la liste majoritaire.

mardi 15 juillet 2014

Calcul du surloyer (SLS) : Romainville Habitat doit revoir sa copie en respectant la légalité !



 Le 26 juin les locataires ont été destinataires d’une circulaire de Romainville Habitat concernant le surloyer. De nombreuses familles assujetties à son paiement nous ont fait part de leur étonnement en constatant son augmentation dans des proportions importantes alors que leurs revenus n’avaient pas augmenté. Nombreux sont également les foyers qui se voient soumis pour la première fois à son paiement. 

Nous avons  donc été amenés à examiner les raisons pouvant conduire à cette situation. C’est ainsi que nous avons constaté que les calculs du surloyer avaient été fait en considérant que Romainville se situait en zone B alors qu’elle est classée en zone A. Ce n’est pas anodin puisque le plafond de ressources pour la zone A est de 45099 € alors qu’il se situe à 41356 € pour la zone B. Ce mode de calcul est donc illégal. 

Il importe qu’il soit revu par Romainville Habitat et que les sommes trop perçues soient remboursées aux familles concernées. S’agit-il d’une simple erreur ou bien d’un choix assumé : celui de faire fuir ces familles vers d’autres cieux ? Mais alors que devient la mixité sociale tant vantée par l’actuelle majorité municipale. 

Pour davantage de précisions nous portons à votre connaissance le courrier adressé le 3 juillet par Brigitte MORANNE, conseillère municipale, à Madame la Présidente de Romainville Habitat . Courrier resté à ce jour sans réponse.

Madame Brigitte MORANNE

À Madame Asma GASRI
Maire-adjointe à l’habitat
Présidente du Conseil d’administration
de Romainville Habitat


Madame la Présidente,

Lorsque j’ai reçu par courrier le montant du SLS en date du 26 juin 2014, je me suis aperçue qu’il y avait une erreur sur le plafond de ressources.
En effet, le montant qui a servi de base pour le calcul du taux de dépassement est faux puisqu’il correspond au plafond de ressources de la zone B et non de la zone A à laquelle Romainville appartient.

Vendredi 27 juin 2014, j’appelle donc Mme C… pour lui signaler cette erreur. Je lui explique que pour ma situation (3 personnes) le plafond de ressources en zone A est de 45099 € et non de 41356 €. Celle-ci prend en compte ma demande, et me dit qu’elle va vérifier avec madame DROUHIN et qu’elle va me rappeler. Je suis donc rappelée par Mme C… très rapidement, Mme DROUHIN lui a confirmé qu’il n’y avait pas d’erreur et que les plafonds de ressources étaient les bons.

J’insiste et lui précise que j'ai les tableaux sous les yeux et que c’est faux. Je suis rappelée au bout de 2 heures. Madame C… m’indique que Mme DROUHIN me prépare un courrier où elle me précise que Romainville est en zone B.
Entre temps, mon époux correspond avec un juriste de l’ADIL 93 qui lui confirme que Romainville est bien en zone A-zone 1.
Le conseiller juridique de l’ADIL nous l’a d’ailleurs envoyé par mail le lundi 30 juin 2014.
À la fin de l’atelier urbain sur Gagarine, en présence de Madame DAUVERGNE, je vous interpelle à ce sujet.
Vous demandez à la sous directrice de l’OPH présente à ce moment là de vérifier la zone géographique, de voir le dossier puis de me rappeler.
À ce jour je n’ai aucune nouvelle.

Mardi 1er juillet je reçois le courrier de madame DROUHIN daté d’ailleurs du 24 juin alors que j’ai appelé le 27 juin. Il y a également une erreur puisque pour la zone A la somme est de 45499 au lieu de 45099.
Mises à par les fautes de forme, Mme DROUHIN affirme que Romainville est en zone B sans aucune référence réglementaire. Mme DROUHIN n’est pas au-dessus des lois. Mes affirmations s’appuient sur des textes est les conseils juridiques de l’ADIL 93.

1/  Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes en zones géographiques. Cet arrêté est toujours en vigueur à ce jour (avec la liste exhaustive des communes par zone)
Toute la Seine-Saint-Denis se trouve dans la zonez géographique A. La zone A correspond à Paris, 1ère couronne et 2ème couronne.

Je pense qu’il est urgent de répondre à ma demande. Les locataires ont reçu leur loyer de juin avec le SLS inclus. Certains l'ont vu évoluer de façon très défavorable, d’autres vont avoir à le payer alors qu’ils ne le devraient pas. Cette erreur va peser lourd dans le budget des familles.

L’OPH est actuellement dans l’illégalité dans le calcul du SLS. Ce ne sera pas faute d’avoir voulu alerter.

Dans ce courrier je tiens à vous faire part d’un autre problème. Les textes disent que les bailleurs ont obligation de détailler  le calcul du SLS aux locataires. À Romainville le détail n’est que partiel
  • Les plafonds de ressources sont notés sans que soit affichée la zone géographique.
  • Le coefficient de dépassement est noté sans expliquer le mode de calcul. (Exemple Paris Habitat dès le mois de janvier permet aux locataires de calculer leur SLS sur Internet)
  • Tout est expliqué clairement. C’est cela qui m’a permis de constater que leur coefficient est de 0,13 pour un taux de dépassement de 20% alors qu’à Romainville d’après mes calculs il est de 0,27%. Ce taux est plus défavorable pour les locataires, mais peut-être est-il imposé par dans le cadre de la CUS à laquelle nous n’avons pas accès ?
  • Le prix du m2 est conforme puisque Romainville est en zone 1, mais là encore rien n’est expliqué.

Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer Madame la Présidente, l’expression des mes salutations distinguées.

                                                                                 Madame Brigitte MORANNE
                                                                                       Le 03 juillet 2014

En annexe je vous joins différents documents me permettant d’affirmer que Romainville est bien en zone 1.
·       Réponse de l’ADIL 93.
·       Arrêté du 29 avril 2009 avec la liste exhaustive des communes par zones géographiques.
·       Taux des plafonds de ressources 2014.

·       Simulateur de détermination de zones géographiques. (Même si la loi DUFLOT n’encadre pas les logements sociaux, elle se réfère au même arrêté.

mardi 8 juillet 2014

Conférence sociale : un stand de Ball-Trap contre les droits des salariés sponsorisé par le Médef !


5 millions de chômeurs, 10 millions de pauvres, 87% des embauches se faisant sous statut de CDD... Voici le lourd climat dans lequel se tient la 3ème conférence sociale du quinquennat de François Hollande. Malgré cette situation gravissime dont les premières victimes sont les chômeurs et les salariés, le dialogue social est une nouvelle fois violenté. La décision du Premier ministre sur le compte pénibilité, sous l'injonction du président du Médef, Pierre GATTAZ, est inacceptable. Elle en dit long sur Manuel VALLS, ses méthodes et sa conception du dialogue social.

Cette pseudo concertation a tout d'un piège pour préparer de nouvelles concessions à l'appétit insatiable du Médef qui lorgne ouvertement sur la fin des seuils sociaux et la mise en pièce du code du travail. Un piège qu'une partie des syndicats de salariés a mis à jour en annonçant le boycott de la deuxième journée du sommet social.

Démocratie parlementaire attaquée par les menaces et les rappels à l'ordre, démocratie locale méprisée avec la réforme territoriale, le gouvernement n'aime pas davantage la démocratie sociale. Cette 3ème conférence prend les allures d' un stand de Ball-Trap sponsorisé par le Médef ou les cibles sont les droits sociaux des salariés.

Le gouvernement invite. GATTAZ savourera l'entrée, le plat et les desserts. Le pays payera la facture.

mercredi 2 juillet 2014

Les communistes de Romainville et leurs élus s’associent à la pétition initiée par la ville de Montreuil exigeant de l’État qu’il respecte sa parole et que les premiers coups de pioche pour les prolongations de la LIGNE 11 ET DU TRAM T1 soient donnés l’année prochaine.

Le danger existe et il est hors de question de laisser encore 10 ans s’écouler avant que les habitants de notre ville et des communes avoisinantes puissent en bénéficier.

Dans une déclaration en date du 13 juin, 61 élu-e-s de Seine Saint Denis, toutes tendances politiques confondues, appellent d’ailleurs le gouvernement «  à tenir ses engagements en matière de financement des transports en commun en Île-de-France, alors qu’une incertitude pèse sur les enveloppes allouées à leur développement ». « Face à l’importance des enjeux, nous ne pouvons accepter aucun report, aucune réduction d’ambitions (…) Il est absolument impératif que des solutions de financement soient trouvées » insistent ces élu-e-s.

Si ces travaux n’étaient pas lancés contrairement à la parole donnée par l’État la seule explication sera l’application drastique des politiques d’austérité et de réduction des budgets publics. Or, ce n’est ni aux citoyens les plus en difficulté ni aux communes de payer la facture dont ils ne sont pas responsables.

Au-delà des déclarations, les communistes et leurs élu-e-s estiment nécessaire d’agir tout de suite, de se mobiliser, de s’organiser collectivement pour exiger de l’État qu’il respecte ses engagements.

IL FAUT RÉAGIR ET VITE !
LES PROLONGEMENTS DE LA LIGNE 11 ET DU TRAM T1 C’EST VOTRE AFFAIRE
NOUS VOUS APPELONS À SIGNER MASSIVEMENT LA PÉTITION

IL VOUS EST POSSIBLE DE LA SIGNER EN LIGNE EN VOUS RENDANT SUR LE SITE : www.montreuil.fr/mobilisationTransports




PCF  4 rue Abbé Bourbon 93230 – Romainville tel. 01.48.44.12.40

                          Site Internet :  rassembleurs.blogspot.fr                

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